Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Réseau Ecoute, Appui et Accompagnement des Parents en Gironde
Caisse d'Allocations Familiales de la Gironde, organisme de droit privé gérant des fonds publics

Numéro de dépôt :
3202434
Date de dépôt :
13/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/12/2022
Réseau Ecoute, Appui et Accompagnement des Parents en Gironde de Caisse d\'Allocations Familiales de la Gironde

Présentation de la marque Réseau Ecoute, Appui et Accompagnement des Parents en Gironde

Déposée le 13 décembre 2002 par la société Caisse d'Allocations Familiales de la Gironde auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Réseau Ecoute, Appui et Accompagnement des Parents en Gironde » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-06 du 7 février 2003.

Le déposant est la société Caisse d'Allocations Familiales de la Gironde domicilié(e) Rue du Docteur Gabriel Péry - 33078 - BORDEAUX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 847 488 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Caisse d'Allocations Familiales de la Gironde, organisme de droit privé gérant des fonds publics domicilié(e) Rue du Docteur Gabriel Péry - 33078 - BORDEAUX Cedex - France.

La marque Réseau Ecoute, Appui et Accompagnement des Parents en Gironde a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3202434.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Réseau Ecoute, Appui et Accompagnement des Parents en Gironde est expirée depuis le 13 décembre 2022.

Caisse d'Allocations Familiales de la Gironde a également déposé les autres marques suivantes : ENSEMBLE LETTRE D'INFORMATION DU RÉSEAU ÉCOUTE, APPUI ET ACCOMPAGNEMENT DES PARENTS EN GIRONDE , INTERACTIONS


Caisse d'Allocations Familiales de la Gironde, organisme de droit privé gérant des fonds publics - Rue du Docteur Gabriel Péry - 33078 - BORDEAUX CEDEX - France - SIREN 781847488


Caisse d'Allocations Familiales de la Gironde, organisme de droit privé gérant des fonds publics - Rue du Docteur Gabriel Péry - 33078 - BORDEAUX Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-26

Publication - Publication le 7 févr. 2003 au BOPI 2003-06

Renouvellement sans limitation le 19 février 2013 n°2522233 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-02-19

Périodique et papier à entête.